Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOM BAITS
M. thomas Martié

Numéro de dépôt :
4240846
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
TOM BAITS de thomas Martié

Présentation de la marque TOM BAITS

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par monsieur thomas Martié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOM BAITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur thomas Martié domicilié(e) 49 Avenue du pre du mez - 36500 - BUZANCAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas Martié domicilié(e) 49 Avenue du pre du mez - 36500 - BUZANCAIS - France.

La marque TOM BAITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM BAITS arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

thomas Martié a également déposé les autres marques suivantes : TOM BAITS


M. thomas Martié - 49 Avenue du pre du mez - 36500 - BUZANCAIS - France


M. thomas Martié - 49 Avenue du pre du mez - 36500 - BUZANCAIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vêtements ; Vêtements ;

Attirail de pêche ; Appâts artificiels pour la pêche ;

Aliments pour les animaux ; Appâts comestibles pour la pêche.